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Marques déposées par Marc DENEUCHE
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ESPAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESPAS
Marc DENEUCHE

Numéro de dépôt :
3484036
Date de dépôt :
26/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
26/02/2017
ESPAS de Marc DENEUCHE

Présentation de la marque ESPAS

Déposée le 26 février 2007 par Marc DENEUCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « ESPAS »

Le déposant est Marc DENEUCHE domicilié(e) 9 bis Arnouldstraete,59270 BAILLEUL - 59270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc DENEUCHE domicilié(e) 9 bis Arnouldstraete,59270 BAILLEUL - 59270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPAS est expirée depuis le 26 février 2017.

Marc DENEUCHE a également déposé les autres marques suivantes : ICACE INSTITUT DE COMMUNICATION PAR LES ARTS CIRCASSIEN ET EQUESTRE , 7CSANTE , ESTICE , ICM Institut de Communication Médicale , Flandre Lys Infos , CONTR-ALTO SANTE


Marc DENEUCHE - 9 bis Arnouldstraete,59270 BAILLEUL - 59270 - France


Marc DENEUCHE - 9 bis Arnouldstraete,59270 BAILLEUL - 59270 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466984 - Publication au BOPI 2008-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-31

Publication - Publication le 6 avr. 2007 au BOPI 2007-14

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.